Le temps de trajet dans le bâtiment

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Dernière mise à jour le : 19 août 2020 par Rénovation et travaux

Le temps de trajet dans le bâtiment est un sujet sensible. Et pour cause, beaucoup de salariés du bâtiment sont tenus de réaliser des trajets longs et chronophages. Dès lors, il est important de s’informer sur la loi du trajet vers le travail dans le bâtiment, et sur la rémunération des heures de trajet en BTP. Cette page vous dit tout sur le temps de trajet dans le bâtiment, et sur les indemnités qui en découlent.

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Les différents temps de trajet dans le bâtiment

Un ouvrier du bâtiment est régulièrement amené à réaliser des trajets plus ou moins chronophages durant ses missions, ne serait-ce que pour se rendre sur le lieu de ses différents chantiers.

Bien entendu, le temps de trajet dans le BTP peut être indemnisé, dès lors que le trajet à effectuer est jugé “exceptionnel”.

Lorsqu’on parle de temps de trajet dans le bâtiment, plusieurs situations peuvent s’illustrer. Cela peut être :

Le temps de trajet du salarié du BTP, de son domicile vers le siège de l’entreprise,
Le temps de trajet de l’employé, du siège de l’entreprise vers le chantier,
Le temps de trajet du travailleur d’un chantier vers un autre.

Ce qu’il faut savoir c’est que le lieu délimité dans le contrat de travail comme lieu de travail principal (ou lieu de rattachement administratif) reste le siège de l’entreprise. Il est ainsi bien entendu exclu que le temps de trajet du travailleur de son domicile vers ce siège soit considéré comme du temps de travail effectif.

À savoir : que ce soit dans le BTP ou dans d’autres domaines, le lieu de trajet domicile/siège de l’entreprise n’est jamais considéré comme du temps de travail, car le salarié est tenu d’être en mesure de réaliser ce trajet.

Le temps de trajet dans le bâtiment est-il rémunéré ?

En dehors du trajet du domicile vers l’entreprise, il est assez fréquent que le temps de trajet dans le BTP soit rémunéré, c’est-à-dire conseillé comme un temps de travail effectif.

Deux situations particulières se distinguent dans le secteur du bâtiment lorsqu’il faut parler de temps de trajet comme temps de travail effectif :

Le trajet du siège de l’entreprise vers le lieu du chantier,
Le trajet d’un chantier à l’autre.

Dans un cas comme dans l’autre, le temps de trajet dans le BTP est alors considéré comme du temps de travail. Autrement dit, l’ouvrier est payé à son taux horaire habituel et ses heures de trajet sont décomptées.

Faisons le point sur ces deux cas de figure :

Le temps de trajet du siège de l’entreprise au chantier

Comme vu plus haut, le temps de trajet depuis le domicile du salarié au siège de l’entreprise n’est jamais compté comme temps de travail.

En revanche, le temps de trajet entre le siège de l’entreprise et le lieu du chantier est rémunéré en tant que temps de travail.

Si le professionnel du bâtiment (ouvrier, ETAM ou cadre) est tenu de se rendre dans le siège de l’entreprise avant de rejoindre le chantier, sa journée de travail commencera à son arrivée au siège, et le temps de trajet depuis le siège vers le chantier sera donc naturellement rémunéré.

À savoir : un entrepreneur du BTP à mobiliser directement ses salariés sur le lieu du chantier plutôt que sur le siège de l’entreprise, à moins que leur présence n’y soit indispensable (par exemple pour aller chercher des engins ou du matériel).

Le temps de trajet entre deux chantiers

L’autre situation dans laquelle le temps de trajet du BTP est rémunéré est celle du trajet entre deux chantiers.

Un salarié du BTP amené à travailler sur plusieurs chantiers en même temps se verra rémunérer durant toute la durée du trajet.

En d’autres termes, on ne peut pas décompter la durée du trajet entre deux chantiers dans le bâtiment du temps de travail total de l’ouvrier.

À savoir : c’est au chef de l’entreprise du BTP de réfléchir à ses calendriers de manière à optimiser le temps de présence de ses ouvriers sur chaque chantier, et à éviter des trajets trop chronophages entre deux chantiers au cours d’une même journée.

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Convention BTP et trajet indemnisé

En dehors des temps de trajet considérés comme du temps de travail effectif, d’autres cas de figure peuvent justifier le paiement d’indemnités pour couvrir les trajets.

Ainsi, il faut savoir que les trajets ci-dessous ne sont pas indemnisés :

Le trajet entre le domicile du salarié et le siège de l’entreprise,
Le trajet entre le domicile du salarié et le lieu du chantier, si ce dernier est géographiquement proche du siège de l’entreprise.

En revanche, une compensation peut être prévue dans le cas où le lieu du chantier se situe nettement plus loin que le lieu de rattachement administratif prévu dans le contrat du salarié. Dans ce cas particulier, une compensation est prévue soit sous forme de repos soit sous forme financière, pour l’allongement du temps de trajet occasionné.

La définition de cette compensation est encadrée soit par une convention ou accord collectif de travail, soit à défaut par décision unilatérale de l’employeur, suite à une consultation des délégués du personnel ou du comité d’entreprise.

On notera que le contrat de travail reste le meilleur repère pour déterminer la mobilité géographique du salarié et ses éventuelles indemnités de trajet.